Clause 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation et de vous conformer à toutes les lois applicables.
Terms Overview
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation et de vous conformer à toutes les lois applicables.
Clause 02
Champ d'application des services
Les services offerts sur ce site incluent des cours sur la sécurité informatique et la culture numérique, sans engagement de résultats spécifiques.
Core Terms
Paiements et conditions commerciales
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités indiquées sur le site. Aucune garantie de remboursement n'est fournie.
03
Operational Clause
Paiements et conditions commerciales
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités indiquées sur le site. Aucune garantie de remboursement n'est fournie.
04
Operational Clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site, sous réserve de modifications éventuelles.
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et graphiques, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
05
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et graphiques, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Reference
Service Public FR
06
Clause de non-responsabilité
La responsabilité de l'entreprise ne saurait être engagée en cas de dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation du site.
Reference
EU Commission
07
Clause Reference
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de France.
ReferenceWIPO
08
Clause Reference
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le site.
ReferenceHCCH